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Et si le cas Bernard Arnault faisait des émules parmi les financiers français…

Une Libé Bernard Arnault

Nouvel épisode du feuilleton « Bernard Arnault – Libération » ce matin à la Une du quotidien. Ce duel en deviendrait presque comique si les enjeux n’étaient pas aussi cruciaux. À l’annonce d’une nouvelle tranche à 75% pour les revenus dépassant le million d’euros par an, d’autres que le patron de LVMH pourraient se prendre de passion pour les moules frites.

Sauve-qui-peut

Au total, 15.000 à 25.000 foyers seraient concernés par la mesure (chiffres SNUI Trésor Solidaires). Chez les banquiers et autres cadres financiers, les notions de fidélité et de patriotisme – déjà peu populaires dans cette population – pourraient encore davantage s’effriter. Cette fois cependant, les conséquences pourraient se mesurer à une toute autre échelle. 

« Ce n’est pas seulement des traders, par exemple, qui peuvent se poser la question d’une expatriation personnelle mais aussi et surtout des groupes, banques et autres, qui réfléchissent à une réponse collective (modification de leur organisation, déplacement des centres de direction) pour tirer les conséquences de cette réforme qui affecte singulièrement l’attractivité de la France », relève Olivier Dauchez, avocat associé au sein du cabinet Gide Loyrette Nouel, spécialiste des questions fiscales.

Le secteur financier dans la ligne de mire du gouvernement

L’argument de la solidarité nationale sera-t-il entendu par les financiers ? Pas sûr.

Avec une série de nouvelles taxes prévues en France pour le secteur (doublement de la taxe sur les transactions financières, création d’une contribution exceptionnelle pour les banques…), sans oublier le projet de loi sur la séparation des activités de dépôt et d’investissement au sein des établissements financiers pour la fin de l’année, les établissements français se voient de plus en plus contraints de penser leur développement à l’étranger.

Et ils préparent déjà les esprits. BNP Paribas, dont le directeur général Jean-Laurent Bonnafé évoquait hier dans le Financial Times la volonté du groupe de se redéployer en Asie et aux Etats-Unis. 

Prêt à perdre la nationalité française pour payer moins d’impôts ?

Pour Olivier Dauchez, le cas du patron du groupe LVMH pose également le débat d’une réforme plus vaste encore : « L’annonce faite par Bernard Arnault concerne sa nationalité et non sa résidence qui est le critère de rattachement sur le plan fiscal.  Ceci donne toutefois un signal très négatif en crédibilisant l’idée d’une réforme visant à taxer en fonction de la nationalité, quel que soit le lieu de la résidence à l’instar de ce qui existe aux Etats unis. C’est une crainte qui était née pendant la campagne électorale.  Elle risque d’entraîner des demandes de changement de nationalité en plus des changements de résidence

Le malheur des uns faisant le bonheur des autres, avocats fiscalistes et autres gestionnaires de fortune, notamment en Suisse où les spécialistes de l’exil fiscal sont sur le pont, auront quant à eux de nombreux prospects à contacter. 

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