Le plan de départs volontaires de SocGen encore plus généreux que prévu ?

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SocGen voluntary redundancy 2019

Le prochain plan de départs volontaires de SocGen sera-t-il vraiment généreux ? Tout porte à le croire si l’on en juge les modalités de l’accord de rupture conventionnelle collective signé le mois dernier par les représentants syndicaux (CFDT, CFTC, CGT et SNB) et la direction de la banque.

Les salariés qui se montreront les plus réactifs en signant une convention individuelle de rupture dans les 30 jours après la première session (fixée au 26 juillet) et la deuxième session de validation (prévue le 13 septembre) toucheront ainsi un mois de salaire par semestre complet d’ancienneté, avec une indemnité plancher de 25 k€ bruts pour les salariés présents depuis moins de 5 ans dans l’entreprise, et de 50 k€ au-delà.

L'accord fixe également un maximum pour la compensation financière qui ne peut ni dépasser 30 mois de salaire fixe ni excéder 10 fois le plafond annuel de sécurité sociale, soit quelque 405 k€. En outre, ces employés verront leur indemnité augmentée de 20% avec un plafond minimum fixé à 20 k€ bruts. Le mois de salaire de référence comprend une fraction des bonus attribués au titre de 2016 et 2017, croissante avec l’ancienneté du salarié. Les salariés les mieux lotis peuvent donc espérer toucher... 486 k€. Qui dit mieux ?

« Le plan de départs volontaires de SocGen est tellement généreux que même l’un des responsables des ressources humaines en poste depuis de nombreuses années dans la banque serait candidat au départ », nous fait savoir une source interne ayant souhaité conserver l’anonymat. C’est dire… Sauf que si vous aussi êtes candidat au départ, il ne faudra pas traîner…

Partir… mais vite !

Car si la SocGen a décidé de mettre la main au carnet de chèque, ce n’est pas par philanthropie mais bien pour s’assurer qu’un maximum de personnes se portent volontaires au départ le plus rapidement possible. En effet, une forte décote sera appliquée pour les derniers départs volontaires qui se manifesteront lors de la 3ème, 4ème et 5ème session de validation.  La SocGen ne versera pas de complément.

Quant à la prime à la signature, elle passera alors à 0,8 mois de salaire par semestre d’ancienneté complet. L’indemnité minimale diminue à 20 k€ bruts pour un employé en poste depuis moins de 5 ans et à 40 k€ au-delà. L’indemnité plafond atteint, quant à elle, 2 ans de salaire et, comme précédemment, 10 fois au maximum le plafond annuel de sécurité sociale.

Enfin, si la signature de la rupture conventionnelle intervient dans les 30 jours après la dernière session, le 20 décembre 2019, la prime de départ équivaudra à 0,6 mois de salaire par semestre travaillé, plafonnée aussi à 24 mois de salaire. Dans ce cas, la Société Générale s’engage à verser une indemnité minimum pouvant aller jusqu’à 30 k€ après 5 ans d’ancienneté, 15 k€ en-deçà. 

Modalités pratiques

L’accord de RCC prévoit un maximum de 709 départs volontaires et suppressions d’emploi au sein des services centraux parisiens, y compris les 22 collaborateurs chargés de la gestion extinctive de certaines activités, dont ceux de la filiale pour compte propre Descartes Trading. Les salariés de droit français concernés par la rupture conventionnelle collective commencent à recevoir leur courrier, soit 1.300 salariés en France et 55 expatriés, selon L’Agefi

Les volontaires au départ pourront déposer leur candidature du 1er juillet au 19 décembre 2019, selon les détails de l’accord. Des sessions de validation auront lieu chaque mois de juillet à décembre, sauf au mois d’août. L’accord prendra fin le 6 février 2020, date limite des départs, à l’exception des salariés gérant les activités en run-off, qui pourront rester si besoin jusqu’au 31 décembre 2020. De quoi voir venir…

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