☰ Menu eFinancialCareers

SocGen poursuivi par un employé licencié car trop compétent ?

Un ancien responsable des ventes de produits de taux (Fixed income) en Europe pour les institutions financières chez SocGen à Londres a engagé un bras de fer juridique avec son ex-employeur.

Raphael Geys accuse la banque de l’avoir licencié en novembre 2007, huit mois après une promotion, car les termes de son contrat, vraisemblablement basé sur un intéressement aux résultats, se seraient révélés trop généreux .

L’ex-employé se rebiffe et réclame ce qu’il affirme lui être dû, à savoir 12,5 millions d’euros, alors que la banque ne lui aurait versé que 7,9 millions d’euros lors de son licenciement. Raphaël Geys a plus que doublé le résultat opérationnel de son département qui est passé de 205 millions d’euros au moment de son arrivée en janvier 2005, à 440 millions d’euros fin 2007.

Raphael Geys ne semble pas avoir rejoint un grand établissement financier depuis son licenciement et il serait actuellement consultant en Belgique, où il a étudié.

Un cas qui n’est pas isolé

Aussi surprenant que cela puisse paraître, et si l’on en croît les avocats londoniens, les cas de professionnels super performants licenciés et réclamant d’importants dédommagements financiers ne seraient pas rares.

On serait tenté de penser que les banques ont tout intérêt à garder ces éléments, explique Charles Ferguson, avocat londonien spécialisé dans la défense de traders. Pourtant, chez certaines institutions, il existe un plafond au-delà duquel elles ont une vraie réticence à payer. La moindre excuse est alors utilisée pour faire sortir celui qui a franchit cette limite.

La plupart des banques incluent une clause dans leurs contrats qui spécifie que pour percevoir votre bonus, vous devez être employé à la date du paiement de celui-ci. Il n’est donc pas surprenant de voir les licenciements se multiplier chaque année quelque temps avant le versement des bonus.

Une clause surprenante

Parallèlement, les contrats qui stipulent un intéressement aux résultats peuvent être rendus caducs si les traders ou les sales sont licenciés pour faute grave, motif favori des banques dans ce type de limogeage.

L’intéressement sur les résultats est une pratique courante dans les hegde funds, beaucoup moins dans les banques, de surcroît françaises. SocGen a également introduit une clause plutôt atypique dans le contrat de Geys : si celui-ci refuse les indemnités de départ et décide de poursuivre la banque, il perd alors le droit à toute indemnité (timesonline.co.uk).

Dans des documents remis devant la Haute Cour de Londres, la banque a souligné que le contrat de travail de Raphaël Geys prévoyait certains versements au moment de la résiliation de son contrat en échange d’un engagement de sa part à ne pas faire de réclamation supplémentaire.

Aux yeux des avocats du droit du travail anglais, cet élément est particulièrement bizarre. Si la raison du licenciement était pour la banque de se soustraire du montant dû ou même si la banque a essayé de le convaincre d’accepter des indemnités moindres, et qu’il ne s’agissait donc pas d’un licenciement légitime, alors ce professionnel a de bons arguments pour sa défense et a raison de porter l’affaire devant le tribunal , relève Ronnie Fox du cabinet Fox Lawyers.

commentaires (0)

Comments

Votre commentaire est en attente de modération. Il apparaîtra sur le site une fois validé

Réagissez

Pseudo

Adresse e-mail

Consultez notre règlement concernant notre communauté ici